Accueil MSH-Alpes


Food and Pharmaceutical Agencies in Europe, Between Bureaucracy and Democracy. Cross-national Perspectives. A Commented Bibliography

Publication

Food and Pharmaceutical Agencies in Europe, Between Bureaucracy and Democracy. Cross-national Perspectives. A Commented Bibliography

Version imprimable

Sous la direction de

Daniel Benamouzig, Olivier Borraz
Grenoble, CNRS-MSH-Alpes, Septembre 2007, 250 p.

Collection :

Cahiers Risques Collectifs et Situations de Crise, n°7

ISBN :

9782914242271

Langue :

anglais

Diffusion gratuite (envoi postal) dans la limite des stocks : se renseigner auprès de edition@msh-alpes.fr

Résumé

Au cours de la dernière décennie, la création d'agences liées à la sécurité des produits de santé et des denrées alimentaires est devenue une caractéristique commune et générale de la plupart des pays européens et de la Commission européenne. Ces institutions sont censées renouveler les politiques publiques sur les questions liées à la santé, en fournissant des avis scientifiques solides aux décideurs politiques et, dans certains cas, en participant à la réglementation des produits alimentaires et des produits pharmaceutiques. Les crises sanitaires qui se sont produites dans plusieurs pays, de même que les controverses autour de différentes substances, médicaments ou technologies, ont suscité un intérêt d’autant plus grand pour les questions d’évaluation et de gestion des risques via ces agences.

Ces innovations institutionnelles soulèvent de nombreuses questions pour les chercheurs en sciences humaines et sociales : pourquoi et comment ces agences ont-elles été réellement créées? Comment sont-elles organisées? Comment fonctionnent-elles? Quel est leur impact sur la réglementation de la sécurité sanitaire? Certaines de ces questions ont trouvé des réponses dans les publications universitaires, mais, dans l'ensemble, ces résultats restent partiels et fragmentés. D'où l’importance de les rassembler dans un document qui en résume les principales conclusions.

Le présent cahier est donc une bibliographie commentée qui présente une mise à jour de la littérature sur les agences de sécurité sanitaire au niveau européen et dans cinq pays (en se focalisant sur les produits de santé et les aliments): la Belgique, la France, l'Allemagne, l'Italie et le Royaume-Uni. Il s'agit d'un compte rendu exhaustif de la littérature, complété par une analyse de son contenu.

Ce document est destiné à être un outil pour les chercheurs et spécialistes intéressés par le thème de la sécurité sanitaire et des risques. Pour faciliter sa diffusion au plan européen, il a été rédigé en anglais.

Investigating the literature on food and pharmaceuticals agencies in Europe
Daniel BENAMOUZIG, Olivier BORRAZ

Part I. European Agencies
The European Medicines Agency (EMEA) and the European Food Safety Authority (EFSA)
- David DEMORTAIN

1. Making sense of the agency phenomenon
2. The formation of agencies: institutional change in the EU polity
3. The EMEA: a model for other regulatory agencies?
4. The EFSA and the institutionalisation of food policy

Part II. National Agencies

Section 1 − British Agencies - Paolo CRIVELLARI

1. The Medicines and Healthcare Products Regulatory Agency (MHRA)
2. The Food and Standards Agency (FSA)

Section 2 − French Agencies - Julien BESANÇON

1. Security agencies
2. The Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), French health products safety agency
3. The Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA), French food safety agency

Section 3 − German Agencies - Paolo CRIVELLARI

1. The Bundesamt für Arzneimittel und Medizinprodukte (BfArM),German federal agency for pharmaceutical and medical
2. The Bundesamt für Risikobewertung (BfR), federal institute for risk assessment, and the Bundesamt für Verbraucherschutz une Lebensmittelsicherheit (BVL), federal offi ce of consumer protection and food safety

Section 4 − Italian Agencies - Paolo CRIVELLARI

1. The Agenzia Italiana del Farmaco (AIFA), Italian medicines agency
2. The Agenzia Nazionale per la Sicurezza Alimentare (ANSA), Italian agency for food security

Section 5 − Belgian Agencies - Audrey MELOTTE

1. The Agence Fédérale des Médicaments et des Produits de Santé (AFMPS), Belgian medicines agency
2. The Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire (AFSCA), Federal agency for the safety of the food chain

References